Aller au contenu

03 44 54 73 15

Brasseuse (aller à l'accueil)
  • VIE MUNICIPALE
    • Mairie : Contact & coordonnées
    • Présentation de la commune
    • Conseil municipal
    • Comptes rendus des conseils municipaux
    • Démarches Administratives
  • VIE PRATIQUE
    • Gestion des déchets
    • Cars scolaires Kéolis
    • CCSSO
    • Défibrillateur
  • URBANISME
    • PLU aménagement du territoire – plan du village
    • Travaux d’assainissement

Démarches Administratives

Aller au contenu
  1. Accueil
  2. VIE MUNICIPALE
  3. Démarches Administratives
logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Logement

Thème

Logement

Vérifié le 13/09/2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Achat immobilier

  • Achat d'un terrain
  • Achat ou vente d'un logement

Aides financières

  • Aides personnelles au logement
  • Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
  • Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz
  • Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat

Location immobilière

  • Devenir locataire d'un logement privé
  • Accéder à un logement social
  • Contrat de location (bail)
  • Loyer
  • Obligations du bailleur
  • Obligations du locataire
  • Fin du bail

Expropriation - Préemption

  • Expropriation
  • Droit de préemption urbain (DPU)

Protection et sécurité de l'habitat

  • Risques sanitaires et sécurité du logement
  • Diagnostic immobilier

Urbanisme

  • Autorisation d'urbanisme
  • Travaux

Copropriété

  • Organisation
  • Documents
  • Charges
  • Assemblée générale des copropriétaires
  • Droits des copropriétaires
  • Copropriété en difficulté

Vie pratique dans un logement

  • Vie pratique dans sa maison
  • Nuisances de voisinage
  • Déchets

Et aussi

  • Assurance habitation

    Argent - Impôts - Consommation

  • Hébergement des personnes âgées

    Social - Santé

  • Hébergement d'une personne en situation de handicap

    Social - Santé

  • Hébergement social

    Social - Santé

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

Adresse

  • 33 rue Charles de La Bédoyère
  • 60810 BRASSEUSE
  • 03 44 54 73 15
  • mairie@brasseuse.fr
Nous contacter

Horaires

  • Mardi : 10h00-12h00 | 15h00-17h00
  • Jeudi : 10h00-12h00 | 15h00-17h00
  • Accessibilité (partiellement conforme) •
  • Page d’aide •
  • Mentions légales •
  • Plan du site •
  • Fièrement propulsé par l'Adico •
  • Service Sécurisé